Mentions Légales

Mentions Légales

Ce site est édité et diffusé par Arts et Jardins Concept SARL
Adresse du siège social : 2 place Clémence Royer 17440 Aytré – France.
La Société est immatriculée sous le numéro 833 674 757
N° TVA intra-communautaire : FR48 833 674 757
Siret : 833 674 757 00012
Code APE : 8130Z
Contact Arts et Jardins Concept : contact@art-et-jardins-concept.com
Hébergeur : SAS Gandi 63-65 Boulevard Masséna 75013 Paris

Création du site internet : SAS Yellowpoly 3 rue Bretonneau 75020 Paris – contact@yellowpoly.com

Marque et Propriété Intellectuelle

Arts et Jardins Concept et Serev Services sont des marques déposées auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle ( INPI ). L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société Arts et Jardins Concept. reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Arts et Jardins Concept. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, vidéos et images contenus sur le site sont protégés par le droit d’auteur, dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, aucune partie de ce site ne peut être reproduit ou diffusé sous quelque forme que ce soit ou sans l’autorisation écrite de la société Arts et Jardins Concept. A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit par la société SNB, toute utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.